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1 Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences relatives à un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST). Cette norme est applicable aux organismes de toutes tailles et de toutes natures. Cette norme porte sur la santé et la sécurité au travail. Elle n’aborde donc pas la question de la sûreté des produits fabriqués par un organisme. Note : En tant…

1.1 Généralités Cette norme énonce les exigences de sécurité en matière d’électricité au travail qui visent à prévenir les accidents pendant des activités comme l’installation, l’inspection, l’exploitation, l’entretien et le démantèlement de conducteurs électriques et d’appareillage électriques et pendant les travaux effectués à proximité d’appareillages électriques sous tension. 1.2…

1.1 Ce code modèle s’applique à la sécurité des appareils électromédicaux (AEM) et des systèmes électromédicaux (SEM) en ce qui a trait aux dangers de choc électrique et d’incendie et aux dangers mécaniques. Il énonce les exigences de construction, de marquage et de mise à l’essai aux fins de l’évaluation à pied d’oeuvre des AEM et des SEM par un organisme d’évaluation à pied d’oeuvre accrédité…

L'IEC 60335-2-95:2011+A1:2015 traite de la sécurité des motorisations électriques des portes de garage pour usage résidentiel, qui ouvrent et ferment la porte verticalement et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Elle couvre également les risques liés au mouvement de ces portes de garage motorisées. La…

201.1.1 *Domaine d’application [Ajouter ce qui suit] Cette norme vise les appareils électromédicaux destinés à être installés ou utilisés conformément à la CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. [Ajouter la note suivante] Note 1A : On devrait prêter attention aux recommandations pour la surveillance des patients durant les anesthésies établies par des organismes…

1.1 Cette norme décrit les méthodes de certification des usines de traitement et d’identification du bois d’oeuvre ou du contreplaqué certifiés destinés aux fondations permanentes (FBT). 1.2 Cette norme n’autorise pas le transfert de responsabilité, du fabricant à l’organisme de certification, relativement à la qualité des produits traités. 1.3 Cette norme ne traite pas de la…

1 Domaine d'application 1.1 Techniques d'atténuation et autres mesures Cette norme traite des techniques d'atténuation suivantes visant à maintenir le pergélisol ou à remédier à sa dégradation autour des structures existantes : a) techniques agissant sur le site : i) protection solaire ; ii) drainage et nivellement ; et iii) gestion du recouvrement de sol et de la neige ; b…

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme prescrit les exigences générales relatives à la gestion des déchets radioactifs et du combustible irradié de la production à l’entreposage ou au stockage définitif. 1.2 Cette norme est utilisée de concert avec toutes les normes CSA pertinentes à la gestion des déchets radioactifs et du combustible irradié. Note : Par exemple, CSA N292.2, CSA N292.3,…

1.1 Cette norme prescrit des exigences particulières relatives à la gestion de déchets radioactifs de faible et de moyenne activité sous forme solide, liquide ou gazeuse. Note : La CSA N292.0 prescrit les exigences générales relatives à la gestion et à la classification des déchets radioactifs. 1.2 Cette norme s’applique aux organismes et aux installations, y compris les réacteurs…

Préface Ce document constitue la première édition de la CSA Z1002, Santé et sécuritéau travail - Identification et élimination de phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risque. Les modifications apportées à la version anglaise, qui ont fait l'objet de la mise à jour nº 1, publiée en mars 2013, ont été incorporées au texte. Cette norme fait partie de la série de normes CSA Z1000…