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International Classification for Standards (ICS) code
Source
Standards Development Organization (SDO) code
Language
Status
National Standards of Canada (NSC) code
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Robots industriels et systèmes robotiques: Exigences générales de sécurité
1 Domaine d'application 1.1 Domaine d'application Cette norme de sécurité vise la fabrication, la reprise, la remise à neuf, l'installation, la protection, l'entretien, la réparation, la mise à l'essai et la mise en route, et énonce les exigences en matière de formation du personnel pour les robots industriels et les systèmes robotiques. 1.2 But Le but de cette norme…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2003-11-30
ICS Code(s) :
25.040.30; 13.110
Code type sur la protection des renseignements personnels
1. Domaine d'application 1.1 Le présent code type décrit les exigences minimales concernant la protection des renseignements personnels. La mise en oeuvre de ces exigences est assujettie à toute loi pertinente. 1.2 Cette norme peut être appliquée à tout renseignement personnel. Dans la mesure où les exigences minimales sont respectées, l'organisme peut adapter la norme à sa…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2003-10-31
ICS Code(s) :
03.100
Sécurité en matière d'électricité et réseaux électriques essentiels des établissements de soins...
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme vise: a) la sécurité électricité associée aux soins de santé; b) les installations électriques des bâtiments des établissements de soins de santé; c) les réseaux électriques essentiels des établissements de soins de santé. Notes: 1) Cette norme ne s'applique pas aux installations vétérinaires ;…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2002-04-30
ICS Code(s) :
91.140.50; 13.260
Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENT TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2002-01-31
ICS Code(s) :
11.080.10
Réseaux de plomberie dans les établissements de soins de santé: Exigences particulières
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme énonce les exigences des établissements de soins de santé visant : a) les réseaux de plomberie ; b) les réseaux d'eau pure ; c) les appareils sanitaires et la robinetterie ; d) les réseaux hydrauliques de protection incendie. Notes : 1) Pour des précisions concernant les exigences de conception, d'installation, de…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2001-11-30
ICS Code(s) :
91.140.60; 91.140.60
Stérilisation effective à l'oxyde d'éthylène dans les établissements de santé
1. Domaine d'application Attention : SOUS FORME LIQUIDE OU GAZEUSE, L'OXYDE D'ÉTHYLÈNE EST EXTRÊMEMENt TOXIQUE ET A ÉTÉ CLASSÉ DANS LA CATÉGORIE DES AGENTS CANCÉROGÈNES POUR LES HUMAINS PAR LE CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE CANCER. AFIN DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS QUI S'IMPOSENT POUR ASSURER UNE PROTECTION ADÉQUATE CONTRE LES EFFETS DE CE PRODUIT, CONSULTER LA…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2001-10-31
ICS Code(s) :
11.080.01
Revêtements métalliques — Mesurage de l'épaisseur du revêtement — Méthodes par spectrométrie de...
AVERTISSEMENT : La présente Norme internationale ne traite pas des problèmes de protection du personnel contre les rayons X. Pour tout renseignement sur cet aspect essentiel, il convient de se référer aux Normes internationales et normes nationales, ainsi qu'aux codes locaux, s'il en existe. La présente Norme internationale spécifie des méthodes de mesurage, par spectrométrie de rayons…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2000-12-20
ICS Code(s) :
25.220.40
Décontamination des dispositifs médicaux réutilisables
1. Domaine d'application 1.1 Cette norme décrit les éléments et méthodes essentiels pour la manipulation, le transport et la décontamination biologique sécuritaires des dispositifs médicaux réutilisables contaminés (voir la figure 1). Note : Le traitement de décontamination biologique comprend un nettoyage à fond et, si la sécurité du personnel ou des bénéficiaires l'exige, un…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2000-08-31
ICS Code(s) :
11.080.99; 11.140
Code type sur la protection des renseignements personnels
1. Domaine d'application 1.1 Le présent code type décrit les exigences minimales concernant la protection des renseignements personnels. La mise en oeuvre de ces exigences est assujettie à toute loi pertinente. 1.2 Cette norme peut être appliquée à tout renseignement personnel. Dans la mesure où les exigences minimales sont respectées, l'organisme peut adapter la norme à…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1996-03-30
ICS Code(s) :
03.100
Stérilisation efficace à l'oxyde d'éthylène en milieu hospitalier
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme définit les points essentiels de l'utilisation de l'oxyde d'éthylène pour stériliser de façon adéquate l'équipement dans les hôpitaux et autres établissements similaires, tout en réduisant au minimum les risques d'accident pour les malades et les risques associés à l'utilisation de ce composé pour la santé…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1992-03-30
ICS Code(s) :
11.080