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International Classification for Standards (ICS) code
Source
Standards Development Organization (SDO) code
Language
Status
National Standards of Canada (NSC) code
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Tuyaux circulaires en béton armé et raccords pour ponceaux, égouts, et collecteurs d'eaux pluv...
1.1 Porte sur les tuyaux circulaires en béton armé et les raccords utilisés dans la construction de ponceaux et dans les canalisations destinées à l'évacuation des eaux usées domestiques ou industrielles et des eaux pluviales. Note. Cette norme ne s'applique qu'à la fabrication et à l'achat. 1.2 Cette norme s'applique aux tuyaux utilisés dans la construction de…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1992-07-30
ICS Code(s) :
23.040.50
Eléments préfabriqués en béton armé et raccords pour regards de visite circulaires et puisards
1.1 La présente norme porte sur les éléments préfabriqués en béton armé pour regards de visite circulaires, y compris les embases, les éléments droits, les puisards et les accessoires d'égout tels que dalles couvercles, éléments tronconiques (supérieurs), et autres éléments d'usage particulier entrant dans la construction des ouvrages d'assainissement. Note. Cette norme ne…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1992-07-30
ICS Code(s) :
91.100.30; 23.040.50
Stérilisation efficace à l'oxyde d'éthylène en milieu hospitalier
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme définit les points essentiels de l'utilisation de l'oxyde d'éthylène pour stériliser de façon adéquate l'équipement dans les hôpitaux et autres établissements similaires, tout en réduisant au minimum les risques d'accident pour les malades et les risques associés à l'utilisation de ce composé pour la santé…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1992-03-30
ICS Code(s) :
11.080
Stérilisation efficace à la vapeur en milieu hospitalier
1 Domaine d'application 1.1 La présente norme définit les éléments essentiels d'un programme de stérilisation à la vapeur d'articles médicaux visant à assurer une stérilisation adéquate du matériel dans les hôpitaux et autres établissements similaires, tout en réduisant au minimum les risques d'accident pour les préposés à l'utilisation de l'équipement de…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1992-03-30
ICS Code(s) :
11.080
Bacon de longe et bacon de flanc
La présente norme s'applique au bacon salé et fumé provenant de flancs de porc désossés (bacon de flanc) ou de longes désossées (bacon de longe). Elle est destinée à être utilisée par les services procédant à l'achat de denrées alimentaires.
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
1990-08-30
ICS Code(s) :
67.120.10
Saucisses fraîches ou cuites
1.1 La présente spécification s'applique aux saucisses fraîches ou cuites comme les saucisses à déjeuner, les saucisses au porc, les saucisses fumées (wieners), les saucisses de francfort, les saucisses croquantes, les saucisses de bratwurst, les saucissons de foie et les saucissons de Bologne. Elle est destinée à être utilisée par les services procédant à l'achat de denrées…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
1990-08-30
ICS Code(s) :
67.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 1
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 1, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui donne l'assurance que chacune de ses responsabilités administratives, conceptuelles et techniques, en ce qui a…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1986-09-30
ICS Code(s) :
03.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 2
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 2, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme visant surtout par le contrôle des procédés de production, de la vérification par inspection ou essai, et des mesures…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1986-09-30
ICS Code(s) :
03.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 3
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 3, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui vise avant tout en exerçant un contrôle sur la vérification faite par inspection ou essai: (a) à donner l'assurance…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1986-09-30
ICS Code(s) :
03.120.10
Programme d'assurance de la qualité - Catégorie 4
1. Domaine d'application 1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme stipule les prescriptions minimales du programme d'assurance de la qualité - Catégorie 4, du fournisseur. Celui-ci est responsable de la planification et de la mise au point d'un programme qui fournit des preuves o bjectives du respect des stipulations contractuelles, qui décèle les produits ou les services non…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
1986-09-30
ICS Code(s) :
03.120.10