Z432-16

1.1 Généralités Cette norme vise la protection des travailleurs contre les phénomènes dangereux résultant de l’utilisation de machines mobiles ou fixes. Elle énonce les critères à observer et traite de la description, du choix et de l’utilisation des protecteurs et dispositifs de protection. Lorsqu’il existe une norme CSA en vigueur portant sur un type particulier de machine (p. ex., CSA B167, CAN/CSA-B354.2,CSA M424.1, CSA Z142, CAN/CSA-Z248 et CAN/CSA-Z434), elle doit être utilisée avec cette norme afin d’assurer la meilleure protection possible dans une situation donnée. Note : Cette norme vise les machines neuves et installées à compter de la date de publication de cette norme. Elle vise à favoriser un degré élevé de sécurité pendant l’utilisation des machines. Cette norme décrit et illustre diverses mesures de prévention et explique les méthodes permettant d’évaluer la ou les mesures qui conviennent le mieux à une situation donnée. Il sera toutefois nécessaire, au minimum, de consulter la réglementation particulière au moment de mettre en oeuvre les principes énoncés ici. Bien que certains types de machines soient mentionnés, la norme n’énonce aucune recommandation spécifique pour tous les types de machines. Cette norme vise les machines réusinées ou réaffectées. Il est possible d’utiliser cette norme pour améliorer la sécurité des machines existantes. 1.2 Exclusions Cette norme ne s’applique pas aux outils à main. 1.3 Objet Cette norme s’adresse aux personnes qui conçoivent, construisent, modifient, installent, utilisent, opèrent ou entretiennent les machines, les protecteurs de machines ou les dispositifs de protection. Elle s’adresse également aux personnes qui donnent les renseignements concernant l'utilisation des machines, rédigent et mettent en oeuvre les instructions, donnent de la formation et mettent en oeuvre des contrôles administratifs efficaces. 1.4 Interaction avec d’autres normes La protection des machines ne s’exerce pas sans tenir compte des autres mesures de protection. En règle générale, les machines industrielles sont installées dans des milieux de travail où se déroulent d’autres activités connexes (p. ex., le déplacement de matériaux, de câbles, de tuyaux et de flexibles fournissant l’alimentation électrique, le gaz et les liquides et des travailleurs se déplaçant à pied et à bord de véhicules). Il importe donc de tenir compte de toute autre norme relative aux machines et à l’environnement de travail pertinente à l’endroit où cette norme est mise en application. 1.5 Terminologie Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application. 1.6 Mesures Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.