B167-16

1.1 Cette norme énonce les exigences minimales relatives à la conception, à l’inspection, à la mise à l’essai, à l’entretien (y compris les modifications et les mises à niveau) et à l’utilisation sécuritaire des : a) appareils de levage, notamment : i) ponts roulants ; ii) potences ; et iii) grues portiques et potences murales ; b) monorails ; c) palans ; et d) autres équipements de levage présentant des caractéristiques semblables à celles des appareils énumérés ci-dessus. 1.2 Cette norme inclut des exigences relatives aux appareils de levage installés de façon permanente et aux palans permanents et mobiles. On y trouve notamment des exigences relatives aux palans électriques et pneumatiques, et aux palans manuels. Notes : 1) Dans cette norme, sauf indication contraire, les termes «appareil de levage» et «palan» sont utilisés de façon générique pour désigner tous les appareils de levage visés par le domaine d’application. Si un type particulier d’appareil de levage ou de palan est traité, le terme spécifique sera utilisé, p. ex., grue portique, monorail ou potence. 2) Bien qu’il y ait des différences considérables dimensionnelles et de complexité entre les petits palans et les grands ponts roulants, il y a aussi des similarités importantes en ce qui concerne les risques et les besoins en formation. Cette norme traite des exigences communes visant tous les appareils de levage et palans. Dans le cas des petits appareils portables, les exigences de cette norme sont complétées par des références aux normes pertinentes de l’ASME portant sur les appareils spécifiques. 1.3 Cette norme ne contient pas d’exigences détaillées relative à la conception des appareils de levage et des palans. Note : Cette norme contient des informations essentielles sur la conception et la construction des appareils de levage. Elle constitue ainsi un document de référence commun dans lequel est formulé un ensemble d’attentes à l’intention des fabricants, des distributeurs et des acheteurs. Des exigences détaillées relatives à la conception sont énoncées dans les normes internationales et nord-américaines énumérées à l’annexe B. 1.4 Cette norme ne s’applique pas : a) aux grues mobiles ni aux grues à tour ; Note : Celles-ci sont traitées dans la CAN/CSA-Z150 et la CAN/CSA-Z248, respectivement. b) aux ascenseurs ni aux monte-charges ; Note : Ceux-ci sont traités dans l’ASME A17.1/CSA B44 et la CAN/CSA-Z185, respectivement. c) aux appareils de levage de charge unique et continuellement guidée (p. ex., treuil de vanne d’un barrage) ; d) aux structures portantes, notamment les chemins de roulement d’appareils de levage, autres que pour la confirmation de l’intégrité structurale et la conformité aux exigences pertinentes des codes ; ni Note : Se référer aux codes de construction provinciaux et territoriaux et à la CSA S16. e) aux accessoires de levage, élingues et accessoires de gréage, sauf pour la formation des opérateurs. Note : Les accessoires de levage sont traités dans d’autres normes de l’ISO et de l’ASME. 1.5 Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.