CSA B341-15
1.1
Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l’inspection et à la mise à
l’essai initiales, au marquage, à l’inspection et à la mise à l’essai périodiques et à la réparation des
récipients à pression UN et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) destinés au transport des
marchandises dangereuses. L’annexe A présente les exigences réglementaires relatives au système
d’évaluation de la conformité et les exigences relatives à l’inscription des fabricants et des organismes
d’inspection. L’annexe B présente les exigences réglementaires relatives au système d’évaluation de la
conformité et les exigences relatives à l’inscription des organismes d’inspection et de mise à l’essai
périodiques et des installations de réparation. L’annexe C présente le processus d’agrément de conception
des conteneurs à gaz à éléments multiples. Les tableaux 1 à 9 présentent de l’information sur les récipients
à pression UN visés par cette norme.
Note : À remarquer que la conformité aux dispositions de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et à
son Règlement peut exiger des exigences supplémentaires en raison de certaines caractéristiques ou propriétés
particulières de certaines marchandises dangereuses.
1.2
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit
respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est
conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie
de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des
prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser
l’application.
SDO:
CSA
Language:
French
ICS Codes:
N/A
Status:
Withdrawn
Publish date:
2016-01-31
Standard Number:
CSA B341-15