IEC 63338:2024

L'IEC 63338:2024 s’applique à la réutilisation et à la réaffectation des accumulateurs et des batteries d’accumulateurs ion-lithium et au nickel-métal hydrure après leur extraction de l’application de leur première mise sur le marché (ci-après dénommés "éléments et batteries concernés"). Le présent document n’autorise pas la réutilisation ou la réaffectation d’éléments individuels ou d’ensembles d’éléments si les données de traçabilité de la durée de vie des batteries ne sont pas enregistrées. Voir Article 4. Les batteries interchangeables telles que celles utilisées dans les scooters électriques sont retirées et installées par l’utilisateur (par exemple pour être rechargées) sans qu’une évaluation de la sécurité (telle qu’une évaluation des données de traçabilité de la durée de vie des batteries) ne soit effectuée dans le cadre de l’utilisation prévue, ce qui n’est pas considéré comme une réutilisation ou une réaffectation. L’objectif principal du présent document est de fournir des recommandations de base relatives aux aspects environnementaux de la réutilisation et de la réaffectation des accumulateurs et batteries d’accumulateurs concernés, des recommandations de base relatives aux risques de sécurité liés à la réutilisation et à la réaffectation des accumulateurs et batteries d’accumulateurs concernés, des recommandations de base relatives à l’avertissement du fabricant d’origine concernant l’applicabilité d’un produit à la réutilisation ou à la réaffectation, et des informations utiles concernant la réutilisation et la réaffectation, ainsi que les réglementations et les normes relatives aux accumulateurs et batteries d’accumulateurs concernés pour les parties intéressées.