Manipulation des déchets dans les établissements de
santé et les établissements de soins vétérinair...
1. Domaine d?application
Note : De nombreuses lignes directrices classent tous les déchets contaminés par du sang ou des liquides organiques dans la catégorie des déchets biomédicaux. Cette classification augmente considérablement le volume des déchets qui nécessitent des mesures coûteuses de manipulation et d?élimination, alors qu?à la maison, on rejette des déchets semblables sans mesures…
Appareils électromédicaux - Partie 1-4: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Systèmes é...
La présente Norme nationale du Canada est équivalent à la Norme internationale CEI/IEC 60601-1-4:1996+A1:1999.
1 Domaine d'application, objet
1.201 Domaine d'application
La présente Norme Collatérale traite de la SÉCURITÉ des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX et des SYSTÈMES ÉLECTROMÉDICAUX comprenant des SOUS-SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES PROGRAMMABLES (SSEP), appelés SYSTÈMES ÉLECTROMÉDICAUX…
Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 0: Règles générales
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60079-0:1998+A1:2000 (édition 3.1, 2000-06).
1 Domaine d'application
La présente partie de la CEI 60079 spécifie les règles générales de construction, d'essais et de marquage du matériel électrique, des entrées de câble Ex, et des composants Ex destinés à être utilisés dans des atmosphères…
Tourisme - Prestation des services à la clientèle - Services de croisières et
de transport par trave...
1 Objet
La présente norme spécifie des exigences concernant la prestation des services
à la clientèle offerts par les entreprises de croisières et les entreprises de
transport par traversiers.
Lorsque la présente norme touche des éléments de gestion d'entreprise, comme la
gestion des ressources humaines, elle n'en traite que les aspects reliés à la
qualité de la prestation des…
Chaîne de suivi des produits forestiers provenant d'un territoire forestier
délimité enregistr...
1. Domaine d'application
1.1
Cette publication spéciale ne constitue pas une norme et sa mise en application
n'est pas obligatoire. Elle est toutefois rédigée de manière à en permettre
l'adoption par tout organisme qui souhaite s'y conformer.
1.2
Cette publication spéciale établit les exigences visant le processus nécessaire
à la chaîne de suivi des produits…
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les mac...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60335-2-64: 1997 (deuxième édition, 1997-02), avec l'Amendement 1:2000.
1 Domaine d'application
L'article de la partie 1 est remplacé par:
La présente norme traite de la sécurité des machines de cuisine électriques à usages collectif, qui ne sont pas destinées aux usages domestiques, la…
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les pro...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI/IEC 60335-2-56: 1997 (deuxième édition, 1997-04).
1 Domaine d'application
L'article de la partie 1 est remplacé par:
La présente norme traite de la sécurité des projecteurs électriques d'images et des appareils analogues pour usages domestiques et analogues, dont la tension assignée n'est…
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les pom...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI/IEC 60335-2-51: 1997 (deuxième édition, 1997-02)
1 Domaine d'application
L'article de la partie 1 est remplacé par :
La présente norme traite de la sécurité des pompes de circulation fixes électriques pour installations de chauffage ou de distribution d'eau, dont la puissance assignée est…
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les app...
La présente Norme nationale du Canada est équivalente à la Norme internationale CEI/IEC 335-2-32: 1993 (troisième édition, 1993-12), avec l'Amendement 1:1999.
1 Domaine d'application
L'article de la partie 1 est remplacé par:
La présente norme traite de la sécurité des appareils électriques de massage pour usages domestiques et analogues et dont la tension assignée n…
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Partie 2: Règles particulières pour les cui...
La présente Norme nationale du Canada est basée sur la Norme internationale CEI/IEC 60335-2-6: 1997, (quatrième édition), avec l'Amendement 1:2000.
1 Domaine d'application
L'article de la partie 1 est remplacé par:
La présente norme traite de la sécurité des cuisinières, tables de cuisson, fours électroniques fixes et appareils analogues pour usages domestiques, dont la tension…
