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L'IEC 60335-2-75:2012+A1:2015 traite de la sécurité des distributeurs commerciaux électriques avec ou sans moyen de paiement, destinés à la préparation et à la distribution d'aliments, de boissons et de produits de consommation, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils. Comme exemples d'appareils…

La présente Norme internationale spécifie les exigences et fournit des recommandations pour les organismes procédant à l'audit et à la certification d'un système de management de la sécurité de l'information (SMSI), en plus des exigences contenues dans l'ISO/IEC 17021‑1 et l'ISO/IEC 27001. Elle a pour principal objet de soutenir l'accréditation des organismes de…

La présente Norme internationale spécifie les exigences et fournit des recommandations pour les organismes procédant à l'audit et à la certification d'un système de management de la sécurité de l'information (SMSI), en plus des exigences contenues dans l'ISO/IEC 17021‑1 et l'ISO/IEC 27001. Elle a pour principal objet de soutenir l'accréditation des organismes de…

ISO 12417-1:2015 spécifie les exigences relatives aux produits de combinaison médicament-dispositif vasculaire (VDDCP) sur la base des connaissances techniques et médicales actuelles. Les VDDCP sont des dispositifs médicaux ayant diverses indications cliniques, conçus pour être utilisés dans le système vasculaire sanguin chez l'homme. Un VDDCP intègre une ou plusieurs substances qui, si…

La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu’un organisme: a) doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et b) vise à accroître la satisfaction de ses clients par l’application efficace du système, y…

1.1 Cette norme prescrit les exigences minimales visant le mesurage des bois ronds et aborde les processus de quantification et d’assurance de la qualité. Note : Les exigences visant le mesurage et l’estimation des quantités de copeaux, de résidus et de sous-produits sont prescrites dans la CSA O302.2. 1.2 Cette norme s’adresse aux personnes et aux organismes chargés du mesurage et du…

L'IEC 60335-2-17:2012+A1:2015 traite de la sécurité des couvertures,coussins, vêtements et autres appareils électriques souples, destinés à chauffer un lit ou le corps humain, pour usages domestiques et analogues et dont la tension assignée n'est pas supérieure à 250 V. Cette norme s'applique également aux unités de commande fournies avec l'appareil. Les appareils non destinés…

L'IEC 60335-2-3:2012+A1:2015 traite de la sécurité des fers à repasser électriques à sec et des fers à vapeur, y compris ceux avec un réservoir d'eau ou un bouilleur séparé ayant une capacité n'excédant pas 5 l, pour usages domestiques et analogues, la tension assignée des appareils n'étant pas supérieure à 250 V. Les appareils qui ne sont pas destinés à un usage domestique…

1.1 Cette norme s’applique à la conception, à l’utilisation et à l’entretien des chariots élévateurs motorisés des catégories 1, 2, 3, 4, 5 et 7 ; de plus, certains articles s’appliquent aux véhicules de la catégorie 6, les chariots élévateurs à grande levée non motorisés, ainsi qu’aux véhicules de transport de personnel et de charges. Voir à l’annexe B la liste et la description de diverses…

La présente norme sert de guide à toutes les parties prenantes qui participent à la planification, à l’utilisation et à la construction de dépôts d’explosifs titulaires d’une licence délivrée en vertu de la Loi sur les explosifs du Canada et du Règlement de 2013 sur les explosifs du Canada et des autres règlements en vigueur. NOTE — Il est recommandé de consulter les organismes de règlementation…