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1 Domaine d’application 1.1 Cette norme traite des sujets suivants : a) l’utilisation d’appareils, de dispositifs et de systèmes médicaux d’électrochirurgie pour l’application de l’énergie d’électrochirurgie; b) la formation à l’utilisation des AÉ; et c) l’installation des AÉ dans un établissement de soins de santé, tel que défini dans l’article 3. 1.2 Cette norme décrit les exigences…

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme vise le retraitement sécuritaire, efficace et fiable des dispositifs médicaux réutilisables à chaque étape du déroulement des travaux de retraitement, y compris a) l’établissement d’un SGQ applicable à un SRDM, y compris : i) les indicateurs de performance clés; ii) les politiques et les modes opératoires; iii) la documentation; iv) les rôles et…

1 Domaine d’application 1.1 Cette norme comprend les exigences de mise sur pied d’un système de gestion de la qualité (SGQ) qui porte sur la sécurité des patients, du personnel, des familles, des fournisseurs, de tierces parties, et des visiteurs dans un environnement périopératoire, et comprend les exigences portant sur : a) l’établissement d’un SGQ; b) la santé et sécurité au travail (SST); c)…

1.1 Cette norme a pour but de former la base d’un SGQ dans un établissement de soins de santé ou dans un domicile, dans le but d’offrir des traitements de dialyse rénale sûrs et fiables. Note : L’usage de cette norme et des normes connexes suivantes permet de mettre en oeuvre un SGQ global : a) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-1; b) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-16; c) CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-39; d…

1.1 Cette norme décrit les torons d’acier galvanisé qui conviennent pour être utilisés comme haubans, torons porteurs, câbles transversaux et torons de fils de terre aériens. Les torons de fils de terre aériens pour le transport d’énergie électrique sont exempts de joints. Cette norme inclut les exigences des qualités 800, 1100, 1300 et 1500 (110, 160, 180 et 220). Pour toutes les qualités, l’…

1.1 Cette norme énonce les exigences visant la sélection, l’utilisation et l’application d’équipements et de systèmes actifs de protection contre les chutes. 1.2 Le but de cette norme est de fournir les critères à prendre en compte pour assurer une sélection et une utilisation des équipements et systèmes actifs de protection contre les chutes qui assureront la sécurité maximale. 1.3 La…

La présente Norme internationale a pour objectif de définir la méthode utilisée pour déterminer la teneur en matières volatiles des biocombustibles solides, et les exigences afférentes. Elle est destinée aux personnes et aux entreprises qui fabriquent, conçoivent, vendent, montent ou utilisent des machines, des équipements, des outils et des usines complètes en lien avec les biocombustibles…

1.1 Cette norme s’applique aux câbles utilisés pour l’extraction minière, le roulage minier et les remontées mécaniques ainsi qu’aux câbles qui servent à des fins générales. Elle comprend les exigences relatives aux matières premières et à la composition pour : a) les câbles à torons ronds et les câbles à torons plats ; b) les câbles clos ; c) les câbles chemisés ou enduits de plastique ;…

1.1 Cette norme s’adresse aux fabricants et acheteurs de machines vendues ou importées au Canada ou exportées à l’étranger. Elle s’adresse également aux organismes de réglementation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette norme a pour but de fournir : a) un guide quant aux étapes à suivre pour produire et vérifier une déclaration des valeurs d’émission sonore relative aux…

La présente norme sert de guide à toutes les parties prenantes qui participent à la planification, à l’utilisation et à la construction de dépôts d’explosifs titulaires d’une licence délivrée en vertu de la Loi sur les explosifs du Canada et du Règlement de 2013 sur les explosifs du Canada et des autres règlements en vigueur. NOTE — Il est recommandé de consulter les organismes de règlementation…