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International Classification for Standards (ICS) code
Source
Standards Development Organization (SDO) code
Language
Status
National Standards of Canada (NSC) code
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Approvisionnement agile et transparent des solutions numériques
Portée La présente norme nationale établit les exigences minimales pour la préparation, l’élaboration et l’exécution de l’approvisionnement agile et transparent des produits et services numériques axé sur les défis. Cette norme sert de cadre aux organisations responsables d’évaluer la pertinence des produits et des fournisseurs de services numériques en fonction du critère des « défis ». Selon…
Publisher :
DGSI
Status :
Standard
Published Date :
2023-11-30
ICS Code(s) :
03.100.10
Spécifications pour les inventaires d’actifs naturels
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme fournit des exigences minimales relatives à l’élaboration d’un inventaire d’actifs naturels et à sa communication, et cela constitue la première étape de la gestion des actifs naturels. Cette norme est conçue afin d’être suffisamment souple pour qu’elle soit susceptible d’être appliquée à n’importe quel contexte juridictionnel. Elle pourrait…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2023-05-31
ICS Code(s) :
13.020.10
Normes consensuelles — Processus d’élaboration et de maintenance
1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Le présent document décrit le processus de normalisation consensuelle mis en place par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) pour répondre aux exigences d’accréditation des organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes (CCN). Ce processus est basé sur les exigences et lignes directrices du document Élaboration des normes canadiennes —…
Publisher :
BNQ
Status :
Standard
Published Date :
2023-01-18
ICS Code(s) :
01.120
Lignes directrices relatives à l’objectif de zéro émission nette
Le présent document fournit des principes directeurs et des recommandations pour permettre une approche mondiale commune visant à atteindre zéro émission nette de gaz à effet de serre, à travers l’alignement des initiatives volontaires et l’adoption de normes, de politiques et de réglementations nationales et internationales. Le présent document fournit des recommandations sur ce que les…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2022-11-10
ICS Code(s) :
13.020.40
Normes consensuelles — Processus d’élaboration et de maintenance
Le présent document décrit le processus de normalisation consensuelle mis en place par le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) pour répondre aux exigences d’accréditation des organismes d’élaboration de normes du Conseil canadien des normes (CCN). Ce processus est basé sur les exigences et lignes directrices du document Élaboration des normes canadiennes — Exigences et lignes directrices —…
Publisher :
BNQ
Status :
Withdrawn
Published Date :
2022-05-03
ICS Code(s) :
01.120
Finance durable — Concepts de base et initiatives clés
Le présent document fournit une liste non exhaustive de concepts de base, d’initiatives clés et de termes couramment utilisés dans la communauté mondiale de la finance durable. Il s’agit d’éléments considérés utiles par l’ISO/TC 322 pour permettre une meilleure compréhension des sujets abordés par les acteurs de la finance durable qui incluent, sans s’y limiter, régulateurs financiers, banques de…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2021-08-16
ICS Code(s) :
01.040.03; 01.040.03
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Sécurité — Partie 1: Exigences ...
Le présent document spécifie les exigences de sécurité des appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux. Ces appareils sont isolés, encastrés ou à poser sur table et sont destinés à être utilisés en intérieur. Le présent document s'applique aux sections à gaz des appareils et à leurs éléments (par exemple, appareils de cuisson combinés utilisant l’électricité et les…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2021-05-20
ICS Code(s) :
97.040.20
Informatique de santé — Portefeuille de normes de référence — Imagerie clinique
Le présent document établit le portefeuille de normes de référence (RSP) pour le domaine de l'imagerie clinique (comme défini à l'Article 4). Un RSP répertorie les principales normes des technologies de l'information pour la santé (TIS) qui constituent la base d'implémentation et de déploiement d'applications interopérables dans le domaine cible. Une instance de RSP…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2020-11-23
ICS Code(s) :
35.240.80
Santé mentale et bien-être pour les étudiants du postsecondaire
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien-être des étudiants. Cette norme constitue un des fondements d’un cadre socioécologique pour l’élaboration, la mise en oeuvre et l’amélioration…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2020-07-31
ICS Code(s) :
13.100
Stérilisation des produits de santé — Chaleur sèche — Exigences pour l’élaboration, la validation et...
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions 1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences concernant l’élaboration, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation à la chaleur sèche pour dispositifs médicaux. NOTE Bien que le domaine d’application de la présente Norme soit limité aux dispositifs médicaux, celle-ci spécifie des exigences et fournit des…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2019-05-31
ICS Code(s) :
11.080.01