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International Classification for Standards (ICS) code
Source
Standards Development Organization (SDO) code
Language
Status
National Standards of Canada (NSC) code
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Équipements individuels de ¯ottabilité/ Vêtements de ¯ottaison individuels ± Partie 9 : Méthodes d&#...
La présente partie de l'ISO 12402 spéci®e les méthodes d'essai relatives aux équipements individuels de ¯ottabilité. 1DV DR L'ajout suivant doit être appliqué à la clause 1 : Les références aux normes ISO 12402 désignent les normes UL 12402 contenant les différences nationales du Canada et des États-Unis, lorsqu'elles existent. Lorsqu'il est question d'…
Publisher :
UL
Status :
Standard
Published Date :
2015-12-30
ICS Code(s) :
13.340.70
Déclaration des valeurs d’émission sonore des machines
1.1 Cette norme s’adresse aux fabricants et acheteurs de machines vendues ou importées au Canada ou exportées à l’étranger. Elle s’adresse également aux organismes de réglementation, aux acousticiens et à tous les intéressés. 1.2 Cette norme a pour but de fournir : a) un guide quant aux étapes à suivre pour produire et vérifier une déclaration des valeurs d’émission sonore relative aux…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2015-11-30
ICS Code(s) :
N/A
Medical devices — Part 1: Application of usability engineering to medical devicesDispositifs médicau...
This is the first edition of CAN/CSA-IEC 62366-1, Medical devices — Part 1: Application of usability engineering to medical devices, which is an adoption without modification of the identically titled IEC (International Electrotechnical Commission) Standard 62366-1 (first edition, 2015-02). It replaces CAN/CSA-IEC 62366:14 (adopted IEC 62366:2007). For brevity, this Standard will be referred…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2015-10-31
ICS Code(s) :
11.040
Sondes d’aspiration pour les voies respiratoires
Ce document constitue la quatrième édition de la CAN/CSA-Z8836, Sondes d’aspiration pour les voies respiratoires. Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 8836 (quatrième édition, 2014-10-15) qui porte le même titre. Cette norme remplace l’édition antérieure publiée en 2011 qui portait la désignation CAN/CSA-Z8836…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2015-10-31
ICS Code(s) :
11.040.25; 11.040.10
Dispositifs médicaux — Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Masques et accessoires d’applic...
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-Z17510, Dispositifs médicaux — Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Masques et accessoires d’application. Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 17510 (première édition, 2015-08-01) qui porte le même titre. Cette norme remplace la CAN/CSA-Z17510-2-10…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2015-10-31
ICS Code(s) :
11.040.10
Systèmes de production biologique Listes des substances permises
1.1 La présente Norme nationale du Canada1 fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310 Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel elles sont classées. L’utilisation d’une substance d’une manière non…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2015-10-31
ICS Code(s) :
67.040; 67.120.30
Automatic electrical controls for household and similar use — Part 2-9: Particular requirements for ...
1.1 [Add the following paragraph] This Standard applies to the safety of such equipment designed and constructed for installation and use in accordance with CSA C22.1, Canadian Electrical Code (CE Code), Part I. 1.5 Normative references [Add the following] Any reference to International Standards that are adopted as National Standards of Canada subsequent to the publication of CAN/CSA-E60730-2-9…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2015-08-31
ICS Code(s) :
97.120
NORME SUR LA REMISE À NEUF DES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE POUR LES LIQUIDES INFLAMMABLES ET COMBUSTIBLES
1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine selon des normes reconnues à l’échelle nationale énumérées dans les sous-sections 6.2 et 7.2 sur l’admissibilité des réservoirs. REMARQUE : Dans le contexte de cette norme, le terme remise à neuf se rapporte aux réparations et à un ensemble limité de modifications effectuées sur les réservoirs à l’aide de matériaux étant…
Publisher :
ULC
Status :
Withdrawn
Published Date :
2015-05-31
ICS Code(s) :
23.020.10; 75.200
Nanomatériaux — Préparation des fiches de données de sécurité (FDS) (ISO/TR 13329:2012, MOD)
Ce document constitue la première édition de la CAN/CSA-Z13329, Nanomatériaux — Préparation des fiches de données de sécurité (FDS). Il s’agit de l’adoption, avec exigences propres au Canada, du rapport technique ISO (Organisation internationale de normalisation) 13329 (première édition, 2012-12- 01) qui porte le titre Nanomatériaux — Préparation des feuilles de données de sécurité des matériaux…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2015-02-28
ICS Code(s) :
07.030; 13.100
Medical electrical equipment — Part 2-11: Particular requirements for the basic safety and essential...
This is the third edition of CAN/CSA-C22.2 No. 60601-2-11, Medical electrical equipment — Part 2-11: Particular requirements for the basic safety and essential performance of gamma beam therapy equipment, which is an adoption, with Canadian deviations, of the identically titled IEC (International Electrotechnical Commission) Standard 60601-2-11 (third edition, 2013-01). It supersedes the previous…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2014-12-31
ICS Code(s) :
11.040.60