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International Classification for Standards (ICS) code
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Standards Development Organization (SDO) code
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Status
National Standards of Canada (NSC) code
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Noms génériques des fibres chimiques
Objet La présente Norme nationale du Canada contient une liste de noms génériques, à usage technique et commercial, des différentes catégories de fibres chimiques fabriquées actuellement à l’échelle industrielle pour les emplois textiles et autres. La présente norme contient tous les noms génériques qui figurent dans la norme internationale ISO 2076 ainsi que les noms génériques d’autres…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2014-04-30
ICS Code(s) :
59.060.20
Tissu armure sergée polyester/coton(170 g/m2 et 245 g/m2)
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à un tissu à armure sergée polyester/coton infroissable de deux masses surfaciques différentes : 170 g/m2 et 245 g/m2. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La présente norme n’entend pas traiter de tous les…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2014-04-30
ICS Code(s) :
59.080.30
Tissu de polyester et coton, armure unie 105 g/m2, 150 g/m2 et 170 g/m2)
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à un tissu de trois masses surfaciques différentes (105 g/m2, 150 g/m2 et 170 g/m2) fabriqué à partir de fils constitués d’un mélange 65 % polyester et 35 % coton. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. La…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2014-04-30
ICS Code(s) :
59.080.30
Débarbouillettes en tissu éponge
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique aux débarbouillettes en tissu éponge. Elle établit les exigences relatives aux débarbouillettes en coton et en coton/polyester d’usage commercial et d’usage général et institutionnel. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux ou d’équipement susceptibles d’être…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2014-04-30
ICS Code(s) :
97.160
Serviettes et essuie-mains en tissu éponge, sur rouleau
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique aux serviettes et aux essuie-mains en tissu éponge, sur rouleau. Elle établit les exigences relatives aux serviettes d’usage commercial en coton et en coton/polyester, ainsi qu’aux serviettes et aux essuie-mains sur rouleau d’usage général et institutionnel en coton/polyester. La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit en regard de la…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2014-04-30
ICS Code(s) :
59.080.30
Systèmes de récupération des vapeursdans les réseaux de distributiond’essence
1 Objet La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des vapeurs (SRV) dans les réseaux de distribution d’essence comprenant des terminaux, des dépôts routiers, des stationsservice et des camions-citernes qui sont couramment…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2013-09-30
ICS Code(s) :
75.200
Carburant éthanol pour automobile (E50-E85)
1 Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique au carburant automobile constitué de 50 à 85 % en volume d’éthanol-carburant dénaturé et d’essence, strictement destiné aux véhicules polycarburants utilisés dans des conditions climatiques très variées. Le carburant produit conformément à la présente norme n’est pas destiné aux véhicules classiques conçus pour fonctionner avec de l’…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2013-08-31
ICS Code(s) :
75.160.20
Surveillance de l’éthique de recherches comportant des essais cliniques biomédicaux
1 Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique aux comités d’éthique de la recherche (CER) qui évaluent les demandes d’acceptabilité éthique. Si un CER approuve en matière d’éthique la conduite d’essais cliniques biomédicaux, il assurera, une fois l’approbation accordée, la surveillance de l’éthique de recherches comportant des essais cliniques biomédicaux assujettis à la Loi sur…
Publisher :
CGSB
Status :
Withdrawn
Published Date :
2013-04-30
ICS Code(s) :
03.120.01
Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérili...
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale ISO 14937:2009. 1 Domaine d'application 1.1 Inclusions 1.1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la surveillance et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2011-09-30
ICS Code(s) :
11.080.01
Produits consommables pour le soudage — Fils-électrodes et métaux d’apport déposés en soudage à l’ar...
La presente norme nationale du Canada est equivalente a la norme internationale ISO 14341:2010. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale spécifie les exigences de classification des fils-électrodes métaux d'apport déposés dans l'état brut de soudage et à l'état traité thermiquement après soudage, en soudage à l'arc sous protection gazeuse des…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2011-08-31
ICS Code(s) :
25.160.20