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Objectifs La présente norme indique précisément les responsabilités des instances de gouvernance responsables des organismes de soins de santé et de services sociaux, y compris celles des comités des instances de gouvernance. Cela afin que ces derniers puissent établir des pratiques de gouvernance efficaces et de solides mécanismes de responsabilisation pour leurs organismes. Une bonne…

1 Domaine d’application 1.1 Généralités La présente norme énonce les exigences minimales et les recommandations relatives à la gestion d’un système d’eaux pluviales établi par une autorité d’exploitation. Elle fournit un processus d’orientation normalisé pour gérer un système d’eaux pluviales afin de répondre aux exigences réglementaires, de refléter une prise de décision judicieuse en matière…

Le présent document fournit des exigences fonctionnelles modélisées d'ordre général ainsi que des recommandations concernant des applications logicielles conçues pour gérer des documents d'activité numériques (y compris des copies numériques de documents sources analogiques), soit pour des applications remplissant essentiellement cette fonction, soit pour des applications conçues pour…

ISO 2108:2017 a pour objet d'établir les spécifications faisant du Numéro international normalisé du livre (ISBN) un système d'identification international unique pour chaque format de produit ou édition d'une monographie mise à disposition séparément, publiée ou produite par un éditeur en particulier, qui est mise à la disposition du public. Elle spécifie la composition d'un…

Ces lignes directrices complètent la CSA Z195-14, Chaussures de protection, et visent à conseiller les autorités compétentes et les utilisateurs de chaussures de protection. Bien que ces lignes directrices aient été conçues pour être consultées de façon autonome, elles contiennent de nombreuses références à la norme, et la plupart des conseils présentés ici se fondent sur les critères établis par…

ISO 27500:2016 s'adresse aux membres du conseil d'administration et aux personnes chargées d'élaborer les politiques de tous les types d'organismes, petits ou grands, ?uvrant dans les secteurs privé, public et à but non lucratif. Elle décrit les valeurs et croyances que véhicule un organisme centré sur l'humain, les avantages commerciaux conséquents qui peuvent en être…

ISO/IEC 30121:2015 fournit un cadre pour les organes de gouvernance des organismes (comprenant les propriétaires, les membres du conseil d'administration, les directeurs, les partenaires, les cadres dirigeants ou des fonctions similaires), sur la meilleure façon de préparer un organisme aux investigations numériques avant leur occurrence. La présente Norme internationale s'applique au…

ISO/IEC 30121:2015 fournit un cadre pour les organes de gouvernance des organismes (comprenant les propriétaires, les membres du conseil d'administration, les directeurs, les partenaires, les cadres dirigeants ou des fonctions similaires), sur la meilleure façon de préparer un organisme aux investigations numériques avant leur occurrence. La présente Norme internationale s'applique au…

ISO/IEC 30121:2015 fournit un cadre pour les organes de gouvernance des organismes (comprenant les propriétaires, les membres du conseil d'administration, les directeurs, les partenaires, les cadres dirigeants ou des fonctions similaires), sur la meilleure façon de préparer un organisme aux investigations numériques avant leur occurrence. La présente Norme internationale s'applique au…

1 Domaine d'application 1.1 Cette norme s'applique aux chariots élévateurs des catégories 1, 2, 3, 4, 5 et 7; de plus, certains articles s'appliquent aux véhicules de la catégorie 6, les chariots élévateurs à grande levée non motorisés, ainsi qu'aux véhicules de transport de personnel et de charges. Voir à l'annexe B la liste et la description de diverses catégories de…