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International Classification for Standards (ICS) code
Source
Standards Development Organization (SDO) code
Language
Status
National Standards of Canada (NSC) code
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Gestion du travail dans les espaces clos
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme est conçue pour être utilisée avec d’autres normes techniques ou professionnelles portant sur des sujets connexes. Elle est destinée à être citée en référence dans d’autres normes à titre de principal ensemble d’exigences relatives à la gestion de la santé et de la sécurité du travail en espace clos. Cette norme est conçue aux fins de mise en…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2023-12-31
ICS Code(s) :
13.100
Spécifications pour les inventaires d’actifs naturels
1 Domaine d’application 1.1 Généralités Cette norme fournit des exigences minimales relatives à l’élaboration d’un inventaire d’actifs naturels et à sa communication, et cela constitue la première étape de la gestion des actifs naturels. Cette norme est conçue afin d’être suffisamment souple pour qu’elle soit susceptible d’être appliquée à n’importe quel contexte juridictionnel. Elle pourrait…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2023-05-31
ICS Code(s) :
13.020.10
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-21: Exigences particulières pour les...
L'IEC 60335-2-21:2022 traite de la sécurité des chauffe-eau à accumulation électriques à usage domestique et analogue, destinés au chauffage de l'eau à une température inférieure à la température d'ébullition, dont la tension assignée est inférieure ou égale à 250 V pour les appareils monophasés et à 480 V pour les autres appareils, y compris les appareils alimentés en courant…
Publisher :
IEC
Status :
Published
Published Date :
2022-10-17
ICS Code(s) :
13.120; 91.140.65
Appareils électromédicaux - Partie 1-9: Exigences générales pour la sécurité de base et les performa...
L'IEC 60601-1-9:2007+A1:2013+A2:2020 L'objectif de la présente norme collatérale est d'améliorer l'impact environnemental pour toute la gamme d'appareils électromédicaux en tenant compte de toutes les étapes du cycle de vie du produit: - spécification du produit; - conception; - fabrication; - ventes, logistique, installation; - utilisation; - gestion de la fin de…
Publisher :
IEC
Status :
Published
Published Date :
2020-07-21
ICS Code(s) :
11.040.01; 13.020.01
Explosive atmospheres — Part 13: Equipment protection by pressurized room “p” and artificially venti...
This part of IEC 60079 gives requirements for the design, construction, assessment, verification and marking of rooms used to protect internal equipment: – located in a Zone 1 or Zone 2 or Zone 21 or Zone 22 explosive atmosphere (an area normally requiring an equipment protection level (EPL) Gb, Gc, Db or Dc) without an internal source of gas/vapour release and protected by pressurization…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2019-03-31
ICS Code(s) :
29.260.20
Systèmes de transport intelligents — Systèmes de transport coopératifs intelligents — Partie 1: Rôle...
Le présent document contient une description détaillée des rôles et des responsabilités (de chaque acteur) nécessaires pour déployer un SIT coopératif (SIT-C). L'organisation/les acteurs de l'organisation/les rôles décrits dans le présent document sont conçus pour convenir à tout système entièrement opérationnel exploitant les concepts et les techniques des SIT-C pour réaliser la…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2018-06-14
ICS Code(s) :
03.220.01; 35.240.60
Exigences de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Part...
L'article de la Partie 1 s'applique avec les exceptions suivantes. 1.1.1 Appareils inclus dans le domaine d'application Remplacement: • La présente partie de l'IEC 61010 spécifie les exigences de sécurité et les essais de vérification associés pour les produits remplissant la fonction d'équipements de commande et/ou leurs périphériques associés. L'utilisation prévue…
Publisher :
CSA
Status :
Standard
Published Date :
2018-01-31
ICS Code(s) :
17.020; 17.020
Protection des machines
1.1 Généralités Cette norme vise la protection des travailleurs contre les phénomènes dangereux résultant de l’utilisation de machines mobiles ou fixes. Elle énonce les critères à observer et traite de la description, du choix et de l’utilisation des protecteurs et dispositifs de protection. Lorsqu’il existe une norme CSA en vigueur portant sur un type particulier de machine (p. ex., CSA B167,…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2017-06-30
ICS Code(s) :
N/A
Systèmes de transport intelligents — Identification automatique des véhicules et des équipements — I...
ISO 24534-3:2016 spécifie les exigences pour l'identification d'enregistrement électronique (ERI) s'appuyant sur un identifiant attribué à un véhicule (par exemple, pour la reconnaissance par les autorités nationales), adapté: - à l'identification électronique des véhicules locaux et étrangers par les autorités nationales, - à l'identification pendant la…
Publisher :
ISO
Status :
Published
Published Date :
2016-03-31
ICS Code(s) :
03.220.20; 35.240.60
Aires et équipements de jeu
1.1 Cette norme énonce des exigences visant les aires et équipements de jeu publics destinés à des enfants âgés entre 18 mois et 12 ans qui présentent les mensurations anthropométriques du 95e centile. Notes : 1) Le niveau de stimulation requis et désiré par les enfants varie énormément selon l’âge, le développement physique et le développement affectif. Il est donc presque impossible de…
Publisher :
CSA
Status :
Withdrawn
Published Date :
2013-12-31
ICS Code(s) :
97.200.40